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Les séances du Conseil
Séance du 15 décembre 2022
Séance du 15 décembre 2022
Date de la séance
Jeudi 15 décembre 2022 - 20:00
Délibérations
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2022
Délibération N°22-15-01 : mise à jour du tableau des effectifs et actualisaiton des postes
Délibération - Recrutement dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
Délibération N°22-16-03 : Régularisation des amortissements sur les exercices antérieurs
Délibération N°22-16-04 : Mise à jour de l'inventaire communal
Délibération N°22-16-21 : Déclassement par anticipation du domaine public communal de la parcelle HV n°275p
Délibération N°22-16-17 : Requalification des espaces publics de la Louvière : covention de délégation...
Délibération N°22-16-16 : aménagement des espaces extérieurs de la Ferme Cavan
Délibération N°22-16-12 : Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la caisse d'allocation familiales...
DÉLIBÉRATION N°22-16-06: RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE
Délibération N°22-16-07 Actualisation protocole d'accord grève
Délibération n° 22-16-08 BUDGET PRIMITIF 2023
Délibération N°22-16-09 : Subvention au CCAS pour l'année 2023
Délibération N°22-16-10 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la communauté...
Délibération n° 22-16-11 - Partenariat courdimanche/ union française des centres de vacances d'île de france
Délibération n°22-16-13.2 - Actualisation du règlement intérieur de la crèche collective
Délibération n°22-16-13.1- Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs
Délibération n° 22-16-14- ASL APOLLONIA
Délibération n°22-16-15- ZAC du bois d'aton
Délibération 22-16-18 - Autorisation de dépot d'un permis de construire ferme Cavan
Délibération N°22-16-19- Désaffection et déclassement de la parcelle HM n°31 allée des messanges
Délibération n° 22-16-22 - Rapport annuel 2021 du délégataire eau potable et assainissement eaux usées
DÉLIBÉRATION N°22-16-20: VENTE DE LA PARCELLE HM n°31p ALLEE DES MESANGES
Délibération du Budget Primitif 2023
délibération du BP 2023
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL