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Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2023
Date de la séance
Jeudi 7 décembre 2023 - 20:00
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°23-22-07 DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF 2023
DELIBERATION N°23-22-01 CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
DELIBERATION N°23-22-02 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
DELIBERATION N°23-22-03 MISE A DISPOSITION DES VEHICULES COMMUNAUX - LISTE DES EMPLOIS ET FONCTIONS
DELIBERATION N°23-22-04 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 - REMUNERATION DES AGENTS
DELIBERATION N°23-22-05 SYSTEME D'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CACP
DELIBERATION N°23-22-06 MISE A DISPOSITION DES SOLUTIONS LOGICIELLES EN RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES DE LA CACP
DELIBERATION N°23-22-08 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
DELIBERATION N°23-22-09 CONTRIBUTION OBLIGATOIRE ECOLE SAINT-LOUIS
DELIBERATION N°23-22-10 MISE A JOUR DE LA CHARTE DES ATSEM
ANNEXE DELIBERATION N°23-22-10.1 CHARTE DES ATSEM
ANNEXE DELIBERATION N°23-22-08 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
ANNEXE DELIBERATION N°23-22-06 CONVENTION SOLUTIONS LOGICIELLES RESEAU BIBLIOTHEQUES
ANNEXE DELIBERATION N°23-22-05 CONVENTION ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL DU CM DU 07 12 2023