Conseil municipal : Ordre du jour du jeudi 7 décembre 2017

Jeudi 7 Décembre 2017 - 20h30 - 23h00

Jeudi 7 décembre à 20h30, à MELC * (Maison de l'éducation, des loisirs et de la culture) se tiendra le Conseil municipal.

Voici l'ordre du jour : vous pouvez télécharger
 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2017

Affaires générales et commande publique

00 – Donner acte des décisions du Maire

01 – Délégation de la compétence au Maire : modification

02 – Règlement intérieur du conseil municipal : modification

03 – Indemnités des élus : modification de l’indice de référence

04 – Recensement de la population 2018 : rémunération des agents

05 – Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires

06 – Mise à jour de la règlementation des astreintes

07 – Mise à jour du règlement intérieur du personnel de la ville et de son CCAS

Finances et moyens

08 – Budget primitif 2018 : autorisation de dépenses d’investissement avant le vote

09 – Garantie d’emprunts pour Antin Résidences

10 -  Indemnités de responsabilité aux régisseurs : fixation des taux

11 – Attribution d’une subvention à l’école Saint-Louis

 

Cadre de Vie, Aménagement du territoire, Environnement

12 – Intégration des parties communes ASL les Olympiennes

 

Questions orales, informations diverses.